En matière de circulation routière, les accidents les plus fréquents résultent souvent d’une collision entre véhicules (qu’il s’agisse de véhicules motorisés ou de vélos) ; cependant, il n’y a pas toujours de contact physique. Parfois, en effet, les accidents sont le résultat d’un comportement imprévisible d’autres usagers de la route, provoquant un accident sans qu’il y ait de contact réel entre les véhicules.
Pensez, par exemple, à l’hypothèse d’un automobiliste qui, suite à une manœuvre soudaine d’un autre véhicule, se voit contraint de tourner, entrant ainsi en collision avec un mur ou une clôture appartenant à des propriétaires privés. Ou bien, pensez au cas d’un motocycliste qui, en raison d’une manœuvre soudaine d’un autre véhicule, tombe violemment au sol ; ou encore, d’un cycliste qui, en raison d’un dépassement effectué par un camion, perd l’équilibre et tombe à terre.
Dans de telles hypothèses, bien qu’il n’y ait aucun contact entre les véhicules, on parle tout de même d’un sinistre, mais dans ces cas, il peut être défini comme un «accident dû à une perturbation », c’est-à-dire un accident en l’absence de collision.
Eh bien, dans ce cas, compte tenu de l’absence de ‘collision’ entre les véhicules, l’application automatique de la présomption de concours de faute égale au sens de l’article 2054, paragraphe 2, du Code civil Italien, n’est pas autorisée. Cette présomption opère seulement chaque fois qu’il y a une véritable collision entre les véhicules et qu’il n’est pas possible de déterminer concrètement les causes et le degré de responsabilité dans la dans la cause du dommage.
Par conséquent, en cas d’absence de collision, la présomption de responsabilité partagée des conducteurs n’opère pas automatiquement, mais il incombe au lésé de démontrer la perturbation causée par le conducteur de l’autre véhicule et de fournir la preuve de l’existence du lien de causalité ; d’autre part, il incombe au conducteur du véhicule causant des dommages de prouver qu’il a tout fait pour éviter l’accident.
